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Délibérations consulaires et communales en ligne - Fiche de présentation

Délibérations de Ceilhes-et-Rocozels (ADH, 65 PUB 2)
Délibérations de Ceilhes-et-Rocozels (ADH, 65 PUB 2) Archives départementales de l'Hérault

Les délibérations des conseils consulaires (antérieures à 1790) et des conseils municipaux (postérieures à 1790) sont une source historique emblématique des archives communales. Les Archives départementales de l'Hérault ont engagé un programme de numérisation de ces documents uniques : il n'en existe qu'un exemplaire, conservé en mairie, ou aux Archives départementales lorsque les archives communales y ont été déposées.

Un formulaire de recherche vous permet d’accéder à plus de 2800 registres de délibérations, de 1376 à 1995, représentant plus d'un demi-million de pages numérisées. La numérisation a été réalisée à partir des originaux déposés aux Archives départementales ou conservés en commune et à partir des microfilms de documents conservés en commune.

La numérisation des registres conservés en commune a été réalisée dans le cadre d'un programme soutenu et cofinancé par le Ministère de la Culture et de la Communication (DRAC Languedoc-Roussillon) et des projets de numérisation du patrimoine culturel.

La numérisation et la mise en ligne des registres de délibérations se poursuivent et devraient être achevées en 2017.

A voir également

 

L'état général des fonds présente l’ensemble des fonds d’archives communales déposées aux Archives départementales (série EDT) et donne accès à la totalité des instruments de recherche correspondants

Adresse :
906 avenue du Professeur Blayac 34000 Montpellier - Pierresvives

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